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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUVERGNE CARBURANTS
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CA AUVERGNE COLLECTIVITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CA AUVERGNE COLLECTIVITES
S.A. AUVERGNE CARBURANTS

Numéro de dépôt :
1691969
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
27/12/2009
CA AUVERGNE COLLECTIVITES de AUVERGNE CARBURANTS

Présentation de la marque CA AUVERGNE COLLECTIVITES

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AUVERGNE CARBURANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « CA AUVERGNE COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUVERGNE CARBURANTS domicilié(e) 1 Avenue de Conthe, 15000 AURILLAC (dossier no 2148377) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats Maître Michel PAMART domicilié(e) (dossier no 2148377) - France.

La marque CA AUVERGNE COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CA AUVERGNE COLLECTIVITES est expirée depuis le 27 décembre 2009.

AUVERGNE CARBURANTS a également déposé les autres marques suivantes : LAVOMAINS , CARIL , ECOLIS , ACTINET , OLIMPIDE , BIO-AZUR , LAVONET , CITRIL


S.A. AUVERGNE CARBURANTS - 1 Avenue de Conthe, 15000 AURILLAC (dossier no 2148377) - France


FIDAL Société d'Avocats Maître Michel PAMART - (dossier no 2148377) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2148377 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 13 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°275496 - Publication au BOPI 1999-04-13

Produit d'entretien et lessiviel